Disclaimer
Application
En consultant ce site web et en interagissant avec lui de quelque manière que ce soit, vous acceptez automatiquement les conditions ci-dessous et vous vous engagez à les respecter.
Coordonnées
Spares&Service
Tessenderloseweg 77
3290 Deurne-Diest
Belgique
(t) +32 00486-35.28.94
Propriété intellectuelle
Les services fournis et les informations fournies sur ce site web sont protégés par divers droits de propriété intellectuelle. Nous sommes propriétaires du concept, de la structure, de la mise en page et du design de ce site web. La reproduction, la diffusion, la vente, la publication, l’adaptation, la traduction, le traitement ou l’utilisation à des fins commerciales, en tout ou en partie, de quelque manière que ce soit, sont expressément interdits. Le fait de naviguer sur ce site web ne vous confère aucun droit à cet égard. Les exceptions à cette règle ne sont accordées que sur la base de notre autorisation écrite préalable.
Propriété intellectuelle d’autrui
Nous utilisons YouTube, Gravatar et Flickr comme sources de contenu. Étant donné que les accords relatifs à tous ces services stipulent que leur contenu ne doit pas enfreindre les droits de propriété intellectuelle, nous partons du principe que tel est le cas. Si, sans le savoir, nous enfreignons vos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous contacter dès que possible afin que nous puissions supprimer le contenu incriminé ou y ajouter la mention appropriée.
Limitation de responsabilité
Nous nous efforçons de garantir que les informations figurant sur notre site web sont complètes et fiables. Nous ne pouvons toutefois être tenus responsables des informations erronées figurant sur ce site web. Il est toutefois toujours possible de nous contacter afin de les corriger.
Nous ne pouvons être tenus responsables du mauvais fonctionnement de ce site web et des dommages directs ou indirects que vous pourriez subir de ce fait. Nous nous réservons le droit, dans certains cas de force majeure, de limiter ou de bloquer l’accès au site web.
La présence d’un lien vers un autre site web n’implique pas que nous approuvons son contenu.résence d’un lien vers un autre site web n’implique pas que nous approuvons son contenu.
Lorsque vous envoyez vos données personnelles, nous mettons tout en œuvre pour garantir la sécurité de cette opération, mais celle-ci s’effectue toujours à vos propres risques.
Droit applicable et tribunaux compétents
Seul le droit Belge est applicable.
Tout litige résultant de la consultation de ce site web relève de la compétence exclusive du tribunal de l’arrondissement judiciaire de Louvain.
Access
Ce site web est accessible aux ordinateurs récents équipés des logiciels courants. Toutefois, l’organisation ne garantit pas la compatibilité et ne peut en aucun cas être tenue responsable de l’impossibilité d’accéder au site web.
Il est interdit de forcer l’accès à des parties de ce site web qui ne sont pas accessibles au public. Il est également interdit de modifier le site web, d’y ajouter ou d’en supprimer des éléments, de quelque manière que ce soit.